Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.papeetecoworking.com les informations suivantes :
Informations légales
- Statut du propriétaire : ÔNEXUS GROUP
- Numéro de Tahiti : en cours d’enregistrement
- Le Responsable de la publication est : ÔNEXUS GROUP
- Contacter le responsable de la publication : contact@onexus-group.fr
- Le Webmaster est : Adamas Ly Communication
- La forme juridique : SAS
- Hébergement du domaine : OVH
- Adresse électronique de la société: contact@onexus-group.fr
- Numéro de téléphone de la société: (+337) 8320 8720
- Adresse de la société : en cours de domiciliation, Papeete, Tahiti
Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.onexus-formations.fr (ci-après « le Site »)
Le site www.onexus-formations.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site. Le site www.onexus-formations.fr est mis à jour régulièrement par Ônexus Group
Ônexus Group s’efforce de fournir sur le site des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
Accessibilité
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Ônexus Group s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Ônexus Group ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
Propriété intellectuelle
ÔNEXUS GROUP est titulaire des droits sur le logo et sur la charte graphique. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces éléments constitue également une contrefaçon pénalement sanctionnée.
Les liens hypertextes mis en œuvre par ÔNEXUS GROUP en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de ÔNEXUS GROUP qui garantit n’exercer aucun contrôle sur le contenu de ces sites et qui ne pourrait être tenu responsable du fait des contenus de ces sites.
Ônexus Group est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits
d’usage sur la structure, logo et charte graphique et sur les textes. Les images utilisées viennent de Canva , Pixabay et Shutterstock .
Toute reproduction totale ou partielle du site, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Ônexus Group, propriétaire du site, à l’email : contact@onexus-group.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Gestion des données personnelles
Nous utilisons des cookies qui nous permettent de stocker, mesurer et optimiser votre expérience sur notre site. Si vous ne consentez pas à ce que nous utilisons des cookies, veuillez nous contacter par email contact@onexus-group.fr ou désactiver l’utilisation de cookies.
Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.onexus-formation.fr est soumis au droit français polynésien . Ces termes et conditions, incluant les dispositions ci-dessus relatives au respect de la vie privée, constituent l’intégralité de nos engagements eus égard au site. Le non-respect de l’une de ces dispositions n’entraîne pas nécessairement sa nullité. Si une disposition de ces termes et conditions s’avérait nulle et non avenue, les autres dispositions restent néanmoins applicables et effectives.
ÔNEXUS GROUP peut transférer ses droits et obligations en application de ces termes et conditions à des tiers.
Nous vous remercions d’avoir pris connaissance de ces informations importantes et vous souhaitons une agréable visite sur notre site.
